Les Statuts


Journal Officiel

Titre I : Constitution – Objet – Siège social – Durée

Article 1 : Constitution

Il est constitué, dans le cadre et conformément à la loi du 1er juillet 1901, entre tous ceux qui adhéreront aux présents statuts et seront régulièrement admis, une association ayant pour dénomination :

“ Cercle Averroès “

Article 2 : Objet

L’objet de l’association est de promouvoir sur le Plateau d’Hauteville-Brénod dans l’Ain, la réflexion spirituelle dans le cadre d’un lieu d’échanges et de partages sans passion, ni préjugé et en dehors de tout dogmatisme, prosélytisme ou quelconque sectarisme.

Article 3 : Siège

Le siège social de l’association est fixé au domicile du (de la) Président(e).

Article 4 : Durée

Sa durée est illimitée.

Titre II : Composition

Article 5 : L’association se compose de membres fondateurs et de membres adhérents.

Article 6 : Membres adhérents

Est admis comme membre adhérent toute personne physique ou morale agréée par le Conseil d’Administration.

Article 7 : Admission – Cotisation

Pour être valablement et définitivement admis, les membres fondateurs et les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation dont le montant est fixé annuellement par le Conseil d’Administration. Pour l’année 2013 elle est de 25 euros (ou plus en soutien).

Article 8 : Exclusion

Le Conseil d’Administration peut prononcer, à la majorité absolue de ses membres, l’exclusion temporaire ou la radiation définitive d’un membre du Cercle Averroès :

- en cas de non paiement de la cotisation.

- en cas d’infraction aux présents statuts, en particulier tout comportement à caractère prosélyte, intolérant ou violent vis à vis d’autres membres de l’association.

- de façon générale pour tous actes susceptible de porter préjudice à l’association, à sa vocation, à sa réputation, ou à son indépendance.

Titre III : Administration et fonctionnement

Article 9 : Conseil d’administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé au minimum de trois membres, élus chaque année par l’Assemblée Générale. Ses membres sont rééligibles. Les membres fondateurs sont membres de fait du Conseil d’Administration.

Le Conseil d’Administration élit en son sein un Bureau composé de :

- Un Président,

- éventuellement un ou plusieurs Vice-Présidents,

- un Secrétaire,

- un Trésorier.

Le Conseil d’Administration est renouvelable tous les ans. Il a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l’association, à l’exception des pouvoirs attribués spécifiquement aux Assemblées générales par l’article 12 et 14.

Article 10 : Réunion du Conseil d’administration

Le Conseil se réunit au moins une fois par an à la suite de l’Assemblée Générale, sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. La voix du (de la) Président(e) est prépondérante en cas de partage. Tout membre du Conseil qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois Conseils consécutifs, pourra être considéré comme démissionnaire. Les membres fondateurs disposent à leur majorité simple d’un pouvoir de véto sur toute décision allant à l’encontre de l’esprit du Cercle ainsi que d’un pouvoir de dissolution

Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

Les membres de l’association se réunissent une fois par an en Assemblée Générale Ordinaire sur convocation du Président.

L’Assemblée générale annuelle entend le rapport moral et d’activité de l’exercice écoulé, ainsi que le rapport financier de l’exercice écoulé, qui lui sont présentés par le Conseil d’administration. Elle approuve ou rejette ces rapports à la majorité simple.

Article 12 : Composition

L’Assemblée Générale Ordinaire se compose de tous les membres de l’association régulièrement à jour de leur cotisation à la date de l’Assemblée Générale Ordinaire. Elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Un membre peut se faire représenter par un autre membre, auquel il aura préalablement remis un pouvoir. Aucun membre ne pourra se prévaloir de plus de un pouvoir.

Article 13 : Assemblée générale convoquée de façon extraordinaire

Une Assemblée générale extraordinaire peut est convoquée exclusivement dans le cadre d’un projet de modification des statuts de l’association, et uniquement à l’initiative du Conseil d’Administration. Elle délibère à la majorité simple.

Titre IV : Ressources – Comptabilité

Article 14 : Ressources

La ressource principale de l’association est constituée par les cotisations de ses membres. L’association peut recevoir toute subvention de collectivités publiques ou d’établissements publics, ainsi que tous dons legs émanant de personnes physiques ou morales dans les conditions légales.

Article 15 : Comptabilité

Il est tenu au jour le jour une comptabilité en recettes et dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières. Cette tache est confiée au Trésorier désigné par le Conseil d’Administration. Les comptes sont soumis annuellement à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Titre V : Règlement intérieur

Article 16 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le Conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Titre VI : Dissolution

Article 17 : Dissolution

La dissolution de l’association peut être décidée à la majorité simple des membres fondateurs ou votée par une Assemblée délibérant à la majorité simple. En cas de dissolution, le Conseil d’Administration disposera de l’actif en faveur d’une association sans but lucratif de son choix.